- personnalité juridique internationale
- международная правосубъектность
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Organisation internationale — Une organisation internationale (OI) est une Personne morale de droit public fondée par un traité international par des Etats ou des organisations internationales afin de coordonner une action sur un sujet déterminé dans les statuts. Ces… … Wikipédia en Français
Institution financière internationale — Organisation internationale Une organisation internationale (OI) est une organisation qui regroupe des personnes morales afin de coordonner des actions touchant plusieurs pays. Ces organisations prennent une importance particulière suite à l… … Wikipédia en Français
Organisation non gouvernementale internationale — Pour les articles homonymes, voir ONG. Une organisation non gouvernementale internationale est une organisation non gouvernementale ayant des branches dans plusieurs pays, comme Amnesty international. Sommaire 1 Une multitude de dénominations… … Wikipédia en Français
Federation cynologique internationale — Fédération cynologique internationale La Fédération cynologique internationale (sigle FCI) est une association internationale sans but lucratif (AISBL) de droit belge, basée à Thuin (Belgique). Sommaire 1 Histoire 2 Fonctionnement 2.1 Structure … Wikipédia en Français
Fédération Cynologique Internationale — La Fédération cynologique internationale (sigle FCI) est une association internationale sans but lucratif (AISBL) de droit belge, basée à Thuin (Belgique). Sommaire 1 Histoire 2 Fonctionnement 2.1 Structure … Wikipédia en Français
Fédération cynologique internationale — La Fédération cynologique internationale (FCI) est une association internationale sans but lucratif (AISBL) de droit belge, basée à Thuin (Belgique). Sommaire 1 Histoire 2 Fonctionnement 2.1 Structure 2.2 … Wikipédia en Français
Génocide au Rwanda : Le rôle de la communauté internationale — Rôle de la communauté internationale dans le génocide au Rwanda GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté… … Wikipédia en Français
Génocide au Rwanda : le rôle de la communauté internationale — Rôle de la communauté internationale dans le génocide au Rwanda GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté… … Wikipédia en Français
Role de la communaute internationale dans le genocide au Rwanda — Rôle de la communauté internationale dans le génocide au Rwanda GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté… … Wikipédia en Français
Rôle de la communauté internationale dans le génocide au rwanda — GÉNOCIDE AU RWANDA Rwanda Histoire du Rwanda Populations des Grands Lacs Ethnisme au Rwanda Introduction Événements initiaux Causes du génocide Acteurs rwandais Communauté internationale Institutions religieus … Wikipédia en Français
Rôle de la communauté internationale dans le génocide au Rwanda — À partir de juin 1992, sous la pression diplomatique internationale, des négociations de paix entre les exilés du Front Patriotique Rwandais et le gouvernement rwandais, débouchèrent sur une suite d accords signés de juillet 1992 à août 1993, les … Wikipédia en Français